Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VPH ECO DESIGN
EOLETEC, SARL

Numéro de dépôt :
4008501
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/05/2023
VPH ECO DESIGN de EOLETEC

Présentation de la marque VPH ECO DESIGN

Déposée le 24 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOLETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VPH ECO DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOLETEC domicilié(e) 11, rue Henri Farman, ZI des Petits Ponts - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 643 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EOLETEC domicilié(e) 11, rue Henri Farman, ZI des Petits Ponts - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

La marque VPH ECO DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VPH ECO DESIGN est expirée depuis le 24 mai 2023.

EOLETEC a également déposé les autres marques suivantes : VENTILATION POSITIVE POUR L'HABITAT , EOLELYPS , V P H , VPH ECO DESIGN VENTILATION POSITIVE HYGROREGULEE , EOLETEC , VPH ECO DESIGN VENTILATION POSITIVE POUR L'HABITAT , EOLESENSEUR


EOLETEC, SARL - 11, rue Henri Farman, ZI des Petits Ponts - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 497643148


EOLETEC - 11, rue Henri Farman, ZI des Petits Ponts - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Appareils de ventilation.